Marque expirée - Marque en non vigueur

IN' DI
CBA INFORMATIQUE LIBERALE SA

Numéro de dépôt :
3528067
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2017
IN\' DI de CBA INFORMATIQUE LIBERALE

Présentation de la marque IN' DI

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CBA INFORMATIQUE LIBERALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IN' DI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBA INFORMATIQUE LIBERALE domicilié(e) 35 rue du traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209,84911 AVIGNON cedex 9 - 84911 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 944 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CBA INFORMATIQUE LIBERALE domicilié(e) 35 rue du traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209,84911 AVIGNON cedex 9 - 84911 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN' DI est expirée depuis le 28 septembre 2017.

CBA INFORMATIQUE LIBERALE a également déposé les autres marques suivantes : LECTEUR DE POCHE , Banq@jour , My agathe , installation-infirmière-libérale , Cbainfo , IN'DI , Agathe e.motion , MY AGATHE BASE , ÔA Espace ÔA GALERIE D'ART by CBA , LECTEUR SANTE


CBA INFORMATIQUE LIBERALE SA - 35 rue du traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209,84911 AVIGNON cedex 9 - 84911 - France - SIREN 397944810


CBA INFORMATIQUE LIBERALE - 35 rue du traité de Rome, Site Agroparc, BP 81209,84911 AVIGNON cedex 9 - 84911 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.